Rôle et fonctionnement du tribunal pénal

Le tribunal est une institution juridique présidée par un juge, plusieurs juges ou un magistrat. Il est chargé d’entendre et de juger les affaires civiles et pénales. Il fait partie de la branche judiciaire de l’État, dont le rôle est de veiller à ce que les lois soient respectées ou strictement respectées. Si vous vivez dans une société régie par la règle de droit, il est essentiel de suivre la procédure légale en matière de résolution des litiges. Le tribunal pénal joue un rôle clé dans la résolution des litiges qui doivent être réglés légalement. Les affaires pénales sont emmenées au tribunal après qu’une décision a été prise de poursuivre une personne pour un crime présumé. Dans la grande majorité des cas, les magistrats entendent la preuve et prennent une décision en matière de culpabilité ou d’innocence. Pour les affaires plus graves, le juge du tribunal de première instance entendra la preuve et, dans le cas de ce dernier, il s’agira d’un procès avec jury. Les affaires pénales très graves, telles que le meurtre et le viol, peuvent être entendues par le juge de la Haute Cour.

Le déroulement du procès

Une fois le procès ouvert, le juge s’assure que toutes les parties impliquées ont la possibilité de présenter leur cause et de la considérer de la manière la plus complète et la plus équitable possible. Dans cette phase, le juge joue plusieurs rôles majeurs :

  • Le juge joue un rôle actif pendant le procès en contrôlant la manière dont l’affaire est menée conformément au droit et à la pratique en vigueur. Au fur et à mesure que l’affaire avance, le juge prend note de la preuve et décide des questions de droit, par exemple si la preuve est recevable.
  • Une fois que tous les éléments de preuve ont été entendus, le juge résume sa situation. Il expose au jury la loi sur chacun des chefs d’accusation et ce que l’accusation doit prouver pour que le jury soit sûr de l’affaire. À ce stade, le juge se réfère aux notes prises au cours du procès.

La détermination de la peine prononcée par le tribunal pénal

Si le jury déclare l’accusé coupable, le juge décidera de la peine appropriée. La peine sera influencée par un certain nombre de facteurs: principalement les circonstances de l’affaire, l’impact du crime sur la victime et le droit applicable. Le juge tiendra également compte des mesures d’atténuation et des rapports et références concernant le défendeur. Ce n’est que lorsque le juge a examiné l’ensemble de ces facteurs que la peine ou la peine appropriée sera prononcée. L’emprisonnement n’est pas la seule solution. Un juge ou un magistrat peut ordonner une punition collective ou placer un individu sous une sorte d’ordonnance de contrôle lorsque ses mouvements ou ses activités sont restreints. Bien que la sanction soit une considération clé lors de la détermination de la peine, les juges se demanderont également comment une peine donnée peut réduire les risques de récidive.

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